1. Décret n∘ 94-1050 du 5 décembre 1994 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé en ce qui concerne la pratique de l'anesthésie et modifiant le Code de la santé publique (troisième partie: Décrets),1994
2. Arrêté du 3 octobre 1995 relatif aux modalités d'utilisation et de contrôle des matériels et dispositifs médicaux assurant les fonctions et les actes cités aux articles D 712-43 et D 712-47 du Code de la santé publique,1995
3. Enquête française sur les systèmes d'anesthésie et l'équipement de sur-veillance respiratoire peropératoire;Bourgain;Ann Fr Anesth Réanim,1986
4. Enquête sur les salles de réveil des hôpitaux universitaires français et des hôpitaux de l'Île-de-France;Clergue;Ann Fr Anesth Réanim,1991
5. A random survey of anesthesia machines and ancillary monitors in 45 hospitals;Kumar;Anesth Analg,1988