1. Décret du 16 janvier 2004 relatif à l’organisation du troisième cycle des études médicales;Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Ministère de la santé, de la famille et des personnes, handicapées;JORF,2004
2. Arrêté du 4 février 2011 relatif à l’agrément, à l’organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales;Ministère du travail, de l’emploi et de la santé et Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche;JORF,2011
3. Arrêté du 4 février 2011 relatif à la commission de subdivision et à la commission d’évaluation des besoins de formation du troisième cycle des études de médecine;Ministère d’Etat, Ministère de la défense et des anciens combattants, Ministère du travail, de l’emploi et de la santé et Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche;JORF,2011
4. Arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d’études spécialisées de médecine;Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et Ministère de la santé et de la protection sociale;JORF,2004
5. Décret du 9 mars 2009 relatif à la Commission nationale de l’internat et du post-internat;Ministère de la santé et des sports et Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche;JORF,2009