1. Arrêté no 0095 du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales;JORF,2013
2. Décret no 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l’organisation du troisième cycle des études médicales;JORF,2004
3. Arrêté no 0033 du 4 février 2011 relatif à l’agrément, à l’organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales;JORF,2011
4. Arrêté no 0033 du 4 février 2011 relatif à la commission de subdivision et à la commission d’évaluation des besoins de formation du troisième cycle des études de médecine;JORF,2011
5. Ordonnance no 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, de la réforme de l’enseignement médical et du développement de la recherche médicale;JORF,1958