Author:
Roques-Latrille C.-F.,Hubert J.,Lévi Y.,Bourre J.-M.,Ardaillou R.,Buffet C.,Géraut C.,Hascoët J.-M.,Roux C.,Lecomte D.,Bontoux D.,Queneau P.,Charpentier B.,Falissard B.
Reference66 articles.
1. Arrêté du 14 mars 2007 relatif aux critères des eaux conditionnées, aux traitements et aux mentions d’étiquetage particuliers des eaux minérales naturelles et de sources conditionnées ainsi que de l’eau minérale naturelle distribuée en buvette publique. Version en vigueur au 11 juin 2021. Légifrance NOR : SANP0721398A.
2. Directive 2009/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relative à l’exploitation et à la mise dans le commerce des eaux minérales naturelles. Journal officiel de l’Union européenne du 26.6.2009 : L164/45-L164/58.
3. Directive 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 Décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine. Journal officiel de l’Union européenne du 23.12.2020 : L435/1-L435-51.
Cited by
4 articles.
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