1. Arrêté du 14 janvier 2015 relatif au cahier des charges des programmes d’éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation et de leur renouvellement et modifiant l’arrêté du 2 août 2010 modifié relatif aux compétences requises pour dispenser ou coordonner l’éducation thérapeutique du patient.
2. Arrêté du 30 décembre 2020 relatif au cahier des charges des programmes d’éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de déclaration et modifiant l’arrêté du 2 août 2010 modifié relatif aux compétences requises pour dispenser ou coordonner l’éducation thérapeutique du patient. Légifrance [Internet]. Disponible en ligne (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042845767).
3. Décret n° 2020-1832 du 31 décembre 2020 relatif aux programmes d’éducation thérapeutique du patient.
4. Loi no 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.
5. Haute Autorité de santé (HAS). Auto-évaluation annuelle d’un programme d’éducation thérapeutique du patient. Guide pour les coordonnateurs et les équipes [Internet]. 2014. Disponible en ligne (https://webzine.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2012-06/2clics_autoevaluation_programme_etp.pdf).