1. Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. JORF n°0167 du 22 juillet 2009, texte n° 1. https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2009/7/21/SASX0822640L/jo/texte.
2. Telemedicine and type 1 diabetes: is technology per se sufficient to improve glycaemic control?;Franc;Diabetes Metab,2014
3. Franc S. D’un premier avis positif aux perspectives de TELESAGE. 9e Congrès européen de la SFT-Antel « La télémédecine clinique : des innovations technologiques aux pratiques de soins », Paris, 1er au 2 décembre 2016. Communication orale (Symposium SANOFI : La mise en oeuvre de la Télémédecine en vie réelle en diabétologie).
4. Assurance maladie – Caisse nationale. Rapport au ministre chargé de la Sécurité sociale et au Parlement sur l’évolution des charges et des produits de l’assurance maladie au titre de 2016 (loi du 13 août 2004) ; 2 juillet 2015. www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/documents/cnamts_rapport_charges_produits_2016.pdf.
5. Assurance maladie – Caisse nationale. Rapport au ministre chargé de la Sécurité sociale et au Parlement sur l’évolution des charges et des produits de l’assurance maladie au titre de 2017 (loi du 13 août 2004) ; 7 juillet 2016. www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/documents/rapport_charges_produits_2017.pdf