1. Satisfaction des usagères des maternités à l’égard du suivi de grossesse et du déroulement de l’accouchement;Collet;Études et résultats,2008
2. Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes. Instruction n̊ DGOS/PF3/R3/DGS/MC1/2015/227 du 3 juillet 2015 relative à l’actualisation et à l’harmonisation des missions des réseaux de santé en périnatalité dans un cadre régional. https://ffrsp.fr/wp-content/uploads/2018/02/2015-07-03-Instruction-relative-%C3%A0-lactualisation-et-%C3%A0-lharmonisation-des-missions-des-RSP-1.pdf.
3. Décret n̊ 98-900 du 9 octobre 1998 relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les établissements de santé pour être autorisés à pratiquer les activités d’obstétrique, de néonatologie ou de réanimation néonatale et modifiant le Code de la santé publique (troisième partie : Décrets). www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000756322.
4. Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees). Enquête nationale périnatale. Rapport 2016. Les naissances et les établissements. Situation et évolution depuis 2010. 2017. www.epopé-inserm.fr/wp-content/uploads/2017/10/ENP2016_rapport_complet.pdf.
5. Recommandation de bonne pratique. Accouchement normal : accompagnement de la physiologie et interventions médicales,2017