1. Ministère de la Santé publique et de la Sécurité sociale. Circulaire no 394 du 30 avril 1974 relative à la sécurité des malades anesthésiés.
2. Ministère de la Santé publique et de la Sécurité sociale. Circulaire no 340 DGS/POS 3A du 23 mars 1982 relative à la sécurité des malades anesthésiés.
3. Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux. Journal officiel de la République française, 29 décembre 1982, N.C. 11663.
4. Décret no 94-1050 du 5 décembre 1994 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé en ce qui concerne la pratique de l’anesthésie et modifiant le Code de la santé publique (troisième partie : Décrets). Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 juillet 2005. NOR:SPSH9403474D. https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000549818/.
5. Pre-operative evaluation of adults undergoing elective noncardiac surgery: updated guideline from the European Society of Anaesthesiology;De Hert;Eur J Anaesthesiol,2018