1. Les aspects éthiques de la médecine périnatale: réflexions d’un groupe de travail multidisciplinaire;Simeoni;Arch. Pediatr.,2007
2. Conseil de l'Europe. Convention pour la protection des Droits de l'Homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine: Convention sur les Droits de l'Homme et la biomédecine. Vol. STE no 164. http://conventions.coe.int/Treaty/fr/Treaties/Html/164.htm. Oviedo, 4 avril 1997.
3. Rapport explicatif à la Convention d’Oviedo http://conventions.coe.int/Treaty/FR/Reports/Html/195.htm:para 34.
4. Rapport explicatif à la Convention d’Oviedo http://conventions.coe.int/Treaty/FR/Reports/Html/195.htm:para 35.
5. Rapport explicatif à la Convention d’Oviedo http://conventions.coe.int/Treaty/FR/Reports/Html/195.htm:para 36.