1. Enquête nationale schéma régional d’organisation sanitaire de l’insuffisance rénale chronique terminale (SROS/IRCT). Volet patient,2005
2. La prévalence de l’insuffisance rénale chronique terminale traitée par dialyse en France en 2003 : l’enquête nationale Sros-IRCT;Macron-Noguès;BEH,2005
3. Décret n° 2002-1197 du 23 septembre 2002 relatif à l’activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale et modifiant le code de la santé publique. Journal Officiel 2002; 25 septembre.
4. Circulaire DHOS/SDO 228 du 15.05.03 relative à l’application des décrets 2002-1197 et 2002-1198 du 23.09.02.
5. Arrêté du 18 juillet 2003 relatif à la prise en compte de l’activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale dans les schémas d’organisation sanitaire. Journal Officiel 2003; 30 juillet.