1. Principes de mise en œuvre d’une démarche qualité en établissement de santé;Anon,2002
2. La sécurité des patients : mettre en œuvre la gestion des risques associés aux soins en établissement de santé, des concepts à la pratique;Anon,2012
3. Décision ASN 2008-DC0103 du 1er juillet 2008 fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiothérapie;Anon,2008
4. Arrêté du 22 janvier 2009 portant homologation de la décision no 2008-DC-0103 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008 fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiothérapie définies à l’article R. 1333-59 du Code de la santé publique. NOR : SASH0901920A.
5. Guide méthodologique à destination des établissements de Santé–Certification V2014;Anon,2014