1. Ministère de la santé et des sports, Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche. Plan d’actions national « accidents vasculaires cérébraux 2010–2014 ». Avril 2010. Disponible à: http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/plan_actions_AVC_-_17avr2010.pdf.
2. Circulaire DHOS/DGS/DGAS no 2003-517 du 3 novembre 2003 relative à la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux. BO no 2003-47. Circulaire DHOS/04 no 2007-108 du 22 mars 2007 relative à la mise en place des unités neurovasculaires dans la prise en charge des patients présentant un accident vasculaire cérébraux BO no 2007-4.
3. Haute Autorité de Santé. Accident vasculaire cérébral : prise en charge précoce (alerte, phase préhospitalière, phase hospitalière initiale, indications de la thrombolyse). Recommandations de bonne pratique. Mai 2009. http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_830203/accident-vasculaire-cerebral-prise-en-charge-precoce-alerte-phase-prehospitaliere-phase-hospitaliere-initiale-indications-de-la-thrombolyse.
4. Décrets no 2008-376 « relatif aux conditions d’implantation de l’activité SSR » et no 2008-377 du 17 avril 2008 « relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de suite et de réadaptation », complétés par la circulaire DHOS/O1/2008/305 du 3 octobre 2008.
5. Sofmer, SFNV, SFGG. « Orientation des patients atteints d’AVC–Conférence d’experts avec audition publique » Mulhouse, 22 octobre 2008.