1. Guide de bonnes pratiques de désinfection des dispositifs médicaux, CSHPF, CTIN, ministère de l’Emploi et de la Solidarité, 1998.
2. Circulaire DGS/5C/DHOS/E2/2001/138 du 14 mars 2001 relative aux précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmission d’agents transmissibles non conventionnels. http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2001/01-11/a0110756.htm.
3. Instruction DGS/TI3/2011/449 du 1er décembre 2011 relative à l’actualisation des recommandations visant à réduire les risques de transmission d’agents transmissibles non conventionnels lors des actes invasifs. http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34277.pdf.
4. Circulaire DHOS/E2/DGS/SD5C/2003/no 591 du 17 décembre relative aux modalités de traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non autoclavables dans les lieux de soins 2003. http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34277.pdf.
5. Éléments d’assurance qualité en hygiène relatifs au contrôle microbiologique des endoscopes et à la traçabilité en endoscopie, DGS, DHOS, CTINILS CSHPF, mars 2007. http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/microbio_endoscopes-2.pdf.