1. Arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en physique médicale.
2. Décision du 2 mars 2004 fixant les modalités du contrôle de qualité externe des accélérateurs d'électrons à usage médical et des appareils de télécobalthérapie.
3. Décision du 2 mars 2004 fixant les modalités du contrôle de qualité interne des accélérateurs d'électrons à usage médical et des appareils de télécobalthérapie.
4. Décret no 2001-1154 du 5 décembre 2001 relatif à l’obligation de maintenance et au contrôle qualité des dispositifs médicaux prévus à l’article L.5212-1 du code de la Santé publique.
5. Rapport SFPH no 13-1996. Évaluation des performances des systèmes d’imagerie de contrôle.